Conditions Générales de Vente

Particuliers

1. Objet

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre Caustic Club, exploité par Anne-Marie Browne (ci-après « la Vendeuse »), et toute personne physique effectuant un achat à titre privé sur le site www.caustic-club.ch (ci-après « la Clientèle »).

2. Produits

Les produits proposés sont des cartes de vœux et articles de papeterie. La Vendeuse s’efforce de présenter les articles avec la plus grande exactitude possible. Des nuances de couleurs peuvent toutefois varier selon l’écran utilisé lors de la commande.

3. Prix et Paiement

Prix : Les prix sont indiqués en Francs Suisses (CHF), hors frais de livraison.
TVA : TVA non applicable selon l’art. 10 al. 2 LTVA.
Paiement : Le montant total est dû au moment de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont : carte de crédit via Stripe, Apple Pay et Google Pay.

4. Livraison

Zone : Livraison uniquement en Suisse.
Frais : Les frais d’envoi sont calculés à la caisse en fonction du mode d’expédition choisi.
Délais : Les commandes sont généralement traitées sous 2 à 3 jours ouvrables. La Vendeuse ne peut être tenue responsable des retards imputables à La Poste Suisse.

5. Retours et Rétractation

En droit suisse, il n’existe pas de droit de rétractation légal automatique pour les achats en ligne. Toutefois, par souci de qualité, la Vendeuse accepte les retours selon les conditions suivantes :

Le retour doit être signalé par e-mail à contact@caustic-club.ch dans un délai de 7 jours calendaires suivant la réception.
Les articles doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine, non utilisés.
Les frais de retour sont à la charge de la Clientèle.
Le remboursement est effectué dans les 14 jours suivant la réception du retour, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

6. Réclamations et Garantie

La Clientèle est invitée à vérifier sa commande dès réception. En cas de produit défectueux ou d’erreur de commande, la Vendeuse doit être contactée dans un délai de 5 jours ouvrables suivant la réception, à l’adresse contact@caustic-club.ch, avec une description et une preuve visuelle du problème. La Vendeuse s’engage à proposer, selon les cas, un remplacement ou un remboursement.

7. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des visuels, illustrations, textes et contenus présents sur le site www.caustic-club.ch sont la propriété exclusive de Caustic Club et protégés par le droit d’auteur suisse. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

8. Protection des Données

Le traitement des données personnelles de la Clientèle est détaillé dans la Politique de Confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

9. Droit Applicable et For Juridique

Le présent contrat est régi exclusivement par le droit suisse. Le for juridique exclusif est fixé à Yverdon-les-Bains, Suisse.

Revendeurs & Professionnels

1. Objet

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre Caustic Club, exploité par Anne-Marie Browne (ci-après « la Vendeuse »), et toute personne morale ou physique agissant dans le cadre de son activité professionnelle (ci-après « le Revendeur »), que ce soit via le site www.caustic-club.ch ou par commande directe.

2. Produits Les produits proposés sont des cartes de vœux et articles de papeterie à usage commercial. La Vendeuse s’efforce de présenter les articles avec la plus grande exactitude possible. Des nuances de couleurs peuvent varier selon les supports de reproduction.

3. Commandes

Commande minimum : CHF 100.-
Validation : Toute commande est confirmée par e-mail. La commande n’est définitive qu’après confirmation écrite de la Vendeuse.
Disponibilité : La Vendeuse se réserve le droit de refuser ou d’adapter une commande en cas de rupture de stock.

4. Prix et Paiement

Prix : Les prix professionnels sont communiqués sur demande ou indiqués dans le catalogue B2B. Ils sont exprimés en CHF, hors frais de livraison.
TVA : TVA non applicable selon l’art. 10 al. 2 LTVA.
Conditions de paiement : Paiement à réception de facture, dans un délai de 30 jours nets. En cas de retard, des intérêts moratoires de 5% l’an sont applicables de plein droit.
Modes de paiement : Virement bancaire ou paiement en ligne via Stripe.

5. Livraison

Zone : Livraison uniquement en Suisse.
Frais : Les frais d’envoi sont à la charge du Revendeur, sauf accord contraire mentionné par écrit.
Délais de livraison : 8 à 10 jours ouvrables (impression à la commande). La Vendeuse ne peut être tenue responsable des retards imputables à La Poste Suisse ou à tout autre transporteur.
Réception : Le Revendeur est responsable de la vérification de la commande dès réception.

6. Retours

Les ventes conclues entre professionnels sont fermes et définitives. Aucun retour pour invendus n’est accepté. Les retours ne sont possibles que dans les cas suivants :

Produit défectueux à la fabrication
Erreur imputable à la Vendeuse (mauvaise référence, quantité incorrecte)

Toute réclamation doit être adressée par e-mail à contact@caustic-club.ch dans un délai de 5 jours ouvrables suivant la réception, accompagnée d’une preuve visuelle. La Vendeuse s’engage à proposer, selon les cas, un remplacement ou un avoir.

7. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des visuels, illustrations, textes et contenus sont la propriété exclusive de Caustic Club et protégés par le droit d’auteur suisse. Le Revendeur est autorisé à utiliser les visuels fournis par la Vendeuse uniquement dans le cadre de la promotion et de la vente des produits Caustic Club. Toute autre utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

8. Responsabilité

La Vendeuse ne peut être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation ou de la revente des produits. Sa responsabilité est en tout état de cause limitée au montant de la commande concernée.

9. Protection des Données

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de Confidentialité, accessible depuis le pied de page du site www.caustic-club.ch.

10. Droit Applicable et For Juridique

Le présent contrat est régi exclusivement par le droit suisse. Le for juridique exclusif est fixé à Yverdon-les-Bains, Suisse.

Les coordonnées complètes de la Vendeuse figurent dans l’Impressum du site, accessible depuis le pied de page.